Conditions Générales de Vente

Préambule

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes de produits effectuées par Check Ton Artisan, propriétaire du site Internet accessible à l’adresse https://checktonartisan.com/. En passant commande sur ce site, le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté ces conditions générales de vente.

Commandes

  • Passation de commande : Le client peut passer commande via le site Internet conformément aux indications présentes sur celui-ci.
  • Confirmation de commande : La commande sera confirmée par Check Ton Artisan par e-mail, à l’adresse fournie par le client lors de la passation de commande.

Prix et Paiement

  • Prix : Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises, hors frais de livraison.
  • Modalités de paiement : Le paiement peut être effectué par carte bancaire.

Livraison

  • Délais de livraison : Les délais de livraison sont indiqués lors de la passation de commande et peuvent varier en fonction de la disponibilité des produits.
  • Frais de livraison : Les frais de livraison sont à la charge du client et sont indiqués lors de la passation de commande.

    Garanties

    • Garantie légale : Conformément à la législation en vigueur, Check Ton Artisan garantit la conformité des produits et les vices cachés.

    Responsabilité

    • Limitation de responsabilité : La responsabilité de Check Ton Artisan est limitée au montant de la commande passée par le client.

    Propriété intellectuelle

    • Droits de propriété intellectuelle : Tous les éléments du site https://checktonartisan.com/, incluant textes, images, vidéos, logos, sont la propriété exclusive de Check Ton Artisan.

    Litiges

    • Médiation : En cas de litige, les parties s’engagent à chercher une solution amiable avant toute action judiciaire.

    Droit applicable

    • Droit applicable : Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit en vigueur en France, et tout litige relève de la compétence des tribunaux de Rouen.